Daniel Davisse confirmé comme maire de Choisy le Roi !

A Choisy

01.09.2009 …

Par PCF Choisy-le-Roi

Le Conseil d'Etat a, dans un jugement rendu le 31 août, annulé la décision du tribunal administratif de Melun et confirmé l'élection de Daniel Davisse comme maire de Choisy-le-Roi. C'est avec un très grand plaisir que les communistes ont appris cette nouvelle, heureuse pour Daniel Davisse, mais aussi pour tous les choisyens.

Pour mémoire, M. Delacoste (UMP) avait intenté un recours pour annuler les élections municipales de 2008 au motif que Daniel Davisse aurait prononcer des discours lors des cérémonies de voeux de fin d'année à des fins électorales. Le Conseil d'Etat n'a pas suivi M. Delacoste et a estimé que les discours prononcé par M. le Maire entrait dans le cadre normal de ses fonctions.

L'intégralité du jugement est disponible sur le site de la ville : ici.

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DIGUET Patrice

02/09/2009 09:55

C'est une très bonne nouvelle. Je rappelle que le Conseil d'Etat statut toujours, comme il est rappelé dans tous ses jugements "Au nom du Peuple de France". Décidement, quand le peuple ou ses représentants s'expriment, Monsieur Delacoste est toujours battu.

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